Conditions générales de Ventes & Politique de confidentialité

 

 

Conditions générales de Ventes

 

 

1 - La société ÄMARJAP 

837 761 626 00014 - RCS : MARSEILLE

NAF 9609Z TVA intracommunautaire FR 49 837761626

2- DEFINITION DU YOGA ET TECHNIQUES ASSOCIEES

Le Yoga et les techniques associés faite dans le cadre personnel ou au sein de l'entreprise sont faite sous réserve d'accord médical du médecin traitant.

3 – DEFINITION DE L ACCOMPAGNEMENT

L'accompagnement a pour but de soutenir et d'aider le stagiaire par le biais d'un protocle défini par lui et la société ÄMARJAP . L'accompagnement n'a pas de visée thérapeutique et ne peut se substituer à un traitement médical ou psychologique

3 – DEFINITION DE FORMATION

La formation a pour but d’assurer aux salariés ou particuliers à se conforter, améliorer ou acquérir des connaissances professionnelles ou personnelles.

4-DEFINITION DE LA PHILOSOPHIE

La société ÄMARJAP proposant des ateliers de philosophie , a pour but de proposer des pistes de reflexion pour le public totujours dans le cadre d'une stricte bienveillance.

8 – PENALITE DE RETARD
Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités de retard fixées à deux fois le taux d’intérêt légal majoré de 7 points augmentés des frais de relance, frais postaux pour un minimum de 150 €.
Ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’avis informant le client qu’elles ont été portées à son débit.

9 –ABSENCE DU BENEFICIAIRE
Aucun avoir, aucune indemnité ou compensation de quelque nature que ce soit ne pourra être versé au client en cas d’absence du salarié aux rendez-vous programmés et acceptés soit par l’entreprise ou conjointement entre le salarié et le consultant chargé de la réalisation de la prestation.

Le coût de la prestation reste dû en totalité à ÄMARJAP.

Dans le cas ou le financeur refuserait de régler la totalité de la prestation car consécutive à la non présence du bénéficiaire aux séances programmées, le bénéficiaire sera responsable du paiement de la différence non prise en charge.

10 – CONFIDENTIALITE
Les informations à caractère personnel qui sont communiquées par le bénéficiaire à UmanéaL en application et dans l’exécution des prestations sont confidentielles.

11 – RENONCIATION
Le fait pour ÄMARJAP de ne pas se prévaloir à un moment donné de l’une quelconque des clauses des présentes, ne peut valoir renonciation à se prévaloir ultérieurement de ces mêmes clauses.

12 – LOI APPLICABLE
Les Conditions Générales et tous les rapports entre ÄMARJAP et ses Clients relèvent de la Loi française.

13 – ATTRIBUTION DE COMPETENCES
Tous litiges qui ne pourraient être réglés à l’amiable seront de la compétence exclusive du tribunal de commerce de MARSEILLE quel que soit le siège ou la résidence du Client, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie. Cette clause attributive de compétence ne s’appliquera pas au cas de litige avec un Client non professionnel pour lequel les règles légales de compétence matérielle et géographique s’appliqueront. La présente clause est stipulée dans l’intérêt de ÄMARJAP qui se réserve le droit d’y renoncer si bon lui semble.

14 – ELECTION DE DOMICILE
L’élection de domicile est faite par ÄMARJAP, 180 avenue du Prado 13008 Marseille

Politique de confidentialité

Avis important sur le traitement des données en relation avec Google Analytics

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Au nom de Wix.com et de l’opérateur du site, Google utilise les informations collectées pour évaluer l’utilisation du site, compiler des rapports sur l’activité du site et pour fournir à l’opérateur du site d’autres services Internet ou en lien avec le site (art. 6-1.f du RGPD). L’intérêt du traitement des données se justifie par l'optimisation du site, l’analyse de son utilisation et l'adaptation de son contenu, permises par la fonction statistiques de Wix. com. L’intérêt des utilisateurs est dûment protégé par la pseudonymisation de leurs données.

 

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AMARJAP 180 avenue du Prado 13008 Marseille- amarjap.kaur@gmail.com- 06 42 06 11 74 SASU au capital de 300 euros 837 761 626 00014 - RCS : MARSEILLE

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